Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE
Mme Willems Dominique

Numéro de dépôt :
3966057
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2022
Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE de Willems Dominique

Présentation de la marque Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE

Déposée le 4 décembre 2012 par madame Willems Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame Willems Dominique domicilié(e) 32 Kragenhoek - 8300 - KNOKKE-HEIST - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Willems Dominique domicilié(e) 32 Kragenhoek - 8300 - KNOKKE-HEIST - Belgique.

La marque Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z CÔTÉ CÔTÉ ZOUTE est expirée depuis le 4 décembre 2022.


Mme Willems Dominique - 32 Kragenhoek - 8300 - KNOKKE-HEIST - Belgique


Mme Willems Dominique - 32 Kragenhoek - 8300 - KNOKKE-HEIST - Belgique


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).