Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN SLIDERS
WILLEMS CHANTAL

Numéro de dépôt :
3172344
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/06/2012
SEVEN SLIDERS de WILLEMS CHANTAL

Présentation de la marque SEVEN SLIDERS

Déposée le 27 juin 2002 par WILLEMS CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SEVEN SLIDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est WILLEMS CHANTAL domicilié(e) 220 RUE DE CHEMEAU,45560 SAINT DENIS EN VAL - 45560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMS CHANTAL domicilié(e) 220 RUE DE CHEMEAU,45560 SAINT DENIS EN VAL - 45560 - France.

La marque SEVEN SLIDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN SLIDERS est expirée depuis le 27 juin 2012.

WILLEMS CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : TXTO welcome in sms world


WILLEMS CHANTAL - 220 RUE DE CHEMEAU,45560 SAINT DENIS EN VAL - 45560 - France


WILLEMS CHANTAL - 220 RUE DE CHEMEAU,45560 SAINT DENIS EN VAL - 45560 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368755 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : rideaux en matières textiles stores en matières textiles tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles) Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.