Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEURE ASSEYENNE
WILLEMANS Francis

Numéro de dépôt :
3018744
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque PRIMEURE ASSEYENNE

Déposée le 30 mars 2000 par la société WILLEMANS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMEURE ASSEYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société WILLEMANS Francis domicilié(e) 48 AVENUE FOCH, 54270 ESSEY LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 274 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANS Francis - France.

La marque PRIMEURE ASSEYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEURE ASSEYENNE est expirée depuis le 30 mars 2010.


WILLEMANS Francis - 48 AVENUE FOCH, 54270 ESSEY LES NANCY - France - SIREN 345274807


WILLEMANS Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Pâtisserie confiserie.