Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-GIS Airports-Geographical Information System
M. Wilhem MARCENY

Numéro de dépôt :
4010753
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
A-GIS Airports-Geographical Information System de Wilhem MARCENY

Présentation de la marque A-GIS Airports-Geographical Information System

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par monsieur Wilhem MARCENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A-GIS Airports-Geographical Information System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Wilhem MARCENY domicilié(e) 28 allée de l'Esplanade - 91380 - Chilly Mazarin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wilhem MARCENY domicilié(e) 28 allée de l'Esplanade - 91380 - Chilly Mazarin - France.

La marque A-GIS Airports-Geographical Information System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-GIS Airports-Geographical Information System est expirée depuis le 7 juin 2023.


M. Wilhem MARCENY - 28 allée de l'Esplanade - 91380 - Chilly Mazarin - France


M. Wilhem MARCENY - 28 allée de l'Esplanade - 91380 - Chilly Mazarin - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherches scientifiques et techniques.