Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OM un jour OM toujours
M. Wilfried SEBBAN M. Paul NAKACHE
Numéro de dépôt :
4132891
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OM un jour OM toujours
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par monsieur Wilfried SEBBAN et monsieur Paul NAKACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OM un jour OM toujours »
Les déposants sont monsieur Wilfried SEBBAN domicilié(e) Chateau Saint Loup Villa Numero 1, 29 Traverse chante perdrix - 13010 - Marseille - France et monsieur Paul NAKACHE domicilié(e) 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - Bouc Bel Air - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul NAKACHE domicilié(e) 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - Bouc Bel Air - France.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Wilfried SEBBAN - Chateau Saint Loup Villa Numero 1, 29 Traverse chante perdrix - 13010 - Marseille - France
M. Paul NAKACHE - 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - Bouc Bel Air - France
M. Paul NAKACHE - 151 avenue du 8 mai 1945 - 13320 - Bouc Bel Air - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674374 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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