Demande publiée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTEUR EMERAUDE COUESNON
Monsieur Wilfried PETIT

Numéro de dépôt :
4692654
Date de dépôt :
17/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2030
CONSTRUCTEUR EMERAUDE COUESNON de Wilfried PETIT

Présentation de la marque CONSTRUCTEUR EMERAUDE COUESNON

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2020 par monsieur Wilfried PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTRUCTEUR EMERAUDE COUESNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Le déposant est monsieur Wilfried PETIT domicilié(e) 12 rue de Couesnon - 50170 - PONTORSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLON ARTISANAL, Monsieur Wilfried PETIT domicilié(e) 12 rue Couesnon - 50170 - PONTORSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Monsieur Wilfried PETIT - 12 rue de Couesnon - 50170 - PONTORSON - France


PAVILLON ARTISANAL, Monsieur Wilfried PETIT - 12 rue Couesnon - 50170 - PONTORSON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES.