Déposée le 14 janvier 1999 par WILFART Catherine et GUÉRIN Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CALBUTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Les déposants sont WILFART Catherine, domicilié(e) 33, rue du 22 Septembre, 92400 Courbevoie - France et GUÉRIN Didier, domicilié(e) 33, rue du 22 Septembre, 92400 Courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILFART Catherine - France.
La marque CALBUTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALBUTT est expirée depuis le 14 janvier 2009.
WILFART Catherine - 33, rue du 22 Septembre, 92400 Courbevoie - France
GUÉRIN Didier - 33, rue du 22 Septembre, 92400 Courbevoie - France
WILFART Catherine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et des sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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