Déposée le 27 juin 2000 par la société WILALEX MAGBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la société WILALEX MAGBEL domicilié(e) Z.I. de Jambourt - 31550 - CINTEGABELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 194 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILALEX MAGBEL - France.
La marque BASICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILALEX MAGBEL - Z.I. de Jambourt - 31550 - CINTEGABELLE - France - SIREN 325194181
WILALEX MAGBEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515349 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Pinceaux Brosses.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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