TERRE DE SOLEIL
Présentation de la marque TERRE DE SOLEIL
Déposée le 9 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE SOLEIL arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.
WIENERBERGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341034 - Publication au BOPI 2007-05-11
Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298162 - Publication au BOPI 2000-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 11 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°465479 - Publication au BOPI 2007-05-11
Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641070 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20