Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE SOLEIL
WIENERBERGER, S.A.S

Numéro de dépôt :
97677551
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027

Présentation de la marque TERRE DE SOLEIL

Déposée le 9 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER domicilié(e) 8 RUE du canal - 67204 - ACHENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WIENERBERGER, M. SPECHT LAURENT domicilié(e) 8 RUE du canal - 67204 - ACHENHEIM - France.

La marque TERRE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE SOLEIL arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

WIENERBERGER a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VIVRE EN TERRE CUITE , VAUGIRARD , BRIQUE CUIVRE , ARGIMAT , CITIBRIC , CITEBRIC , VENTIROL , PACKOTHERM , BARDAGEBRIC , NUEVA


WIENERBERGER, S.A.S - 8 RUE du canal - 67204 - ACHENHEIM - France - SIREN 548500982


WIENERBERGER, M. SPECHT LAURENT - 8 RUE du canal - 67204 - ACHENHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341034 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298162 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 11 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°465479 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641070 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Matériaux de Construction non métalliques