Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.Y LEOPARD
WIENERBERGER FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498992
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013

Présentation de la marque B.Y LEOPARD

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.Y LEOPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER FRANCE domicilié(e) Parc du Moulin de Massy, 21 rue du Saulde Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX,FRANCE (dossier no 2246556) - 91882 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 304 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WIENERBERGER FRANCE domicilié(e) Parc du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX (dossier no 2246556) - 91882 - France.

La marque B.Y LEOPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.Y LEOPARD est expirée depuis le 15 juillet 2013.

WIENERBERGER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B.Y BOUVREUIL , PRET-MIX , B.Y GAZELLE , PLAKIT , fleur de brique , B.Y. ANTILOPE , B.Y COQ DE BRUYERE , BRIQUE PLEINE DE BEERSE


WIENERBERGER FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Parc du Moulin de Massy, 21 rue du Saulde Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX,FRANCE (dossier no 2246556) - 91882 - France - SIREN 342304359


WIENERBERGER FRANCE - Parc du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX (dossier no 2246556) - 91882 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246556 - Publication au BOPI 2003-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382011 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Matériaux de construction non métalliques