Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.Y COQ DE BRUYERE
WIENERBERGER FRANCE S.A.S, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1256606
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013

Présentation de la marque B.Y COQ DE BRUYERE

Déposée le 14 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y COQ DE BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WIENERBERGER FRANCE domicilié(e) Parc de Moulin de Massy, 21 rue du Saulde Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX,FRANCE (dossier no 2246560) - 91882 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 304 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WIENERBERGER FRANCE domicilié(e) Parc du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX (dossier no 2246560) - 91882 - France.

La marque B.Y COQ DE BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B.Y COQ DE BRUYERE est expirée depuis le 15 juillet 2013.

WIENERBERGER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B.Y BOUVREUIL , PRET-MIX , B.Y GAZELLE , PLAKIT , fleur de brique , B.Y. ANTILOPE , B.Y LEOPARD , BRIQUE PLEINE DE BEERSE


WIENERBERGER FRANCE S.A.S, (Société par Actions Simplifiée) - Parc de Moulin de Massy, 21 rue du Saulde Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX,FRANCE (dossier no 2246560) - 91882 - France - SIREN 342304359


WIENERBERGER FRANCE - Parc du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trapu, BP 215,91882 MASSY CEDEX (dossier no 2246560) - 91882 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246560 - Publication au BOPI 2003-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation n°2026611 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382009 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

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