Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Légumier
M. Wiatrowski Pascal

Numéro de dépôt :
4041438
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
Mon Légumier de Wiatrowski Pascal

Présentation de la marque Mon Légumier

Déposée le 21 octobre 2013 par monsieur Wiatrowski Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Légumier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Wiatrowski Pascal domicilié(e) 9 Coteau des Chênes - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wiatrowski Pascal domicilié(e) 9 Coteau des Chênes - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France.

La marque Mon Légumier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Légumier est expirée depuis le 21 octobre 2023.

Wiatrowski Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Dealdakoté


M. Wiatrowski Pascal - 9 Coteau des Chênes - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France


M. Wiatrowski Pascal - 9 Coteau des Chênes - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 3 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°630313 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ;

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits frais ; agrumes ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.