Marque expirée - Marque en non vigueur

BONNIE SCOT
Whyte and Mackay Limited Société régie par les Lois écossaises Ecosse

Numéro de dépôt :
1345670
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque BONNIE SCOT

Déposée le 7 mars 1986 par la société Whyte and Mackay Limited Société régie par les Lois écossaises Ecosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNIE SCOT »

Le déposant est la société Whyte and Mackay Limited Société régie par les Lois écossaises Ecosse domicilié(e) Dalmore House, 310 St Vincent Street GLASGOW G2 5RG,Royaume Uni (dossier no 2308766) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2308766) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONNIE SCOT est expirée depuis le 7 mars 2016.


Whyte and Mackay Limited Société régie par les Lois écossaises Ecosse - Dalmore House, 310 St Vincent Street GLASGOW G2 5RG,Royaume Uni (dossier no 2308766) - Royaume-Uni


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2308766) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2064440 - Publication au BOPI 1996-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308766 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination n°428559 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208377 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 13 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197465 - Publication au BOPI 1996-02-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.