Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA 6T VA CRACKER
WHY NOT PRODUCTIONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96632790
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque MA 6T VA CRACKER

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA 6T VA CRACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS domicilié(e) 102 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 216 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire SORLAT WHY NOT PRODUCTIONS - France.

La marque MA 6T VA CRACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA 6T VA CRACKER est expirée depuis le 2 juillet 2006.

WHY NOT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MA VIE AMOUREUSE , WHY NOT , GOMES ET TAVARES , DE L'AMOUR , DIEU SEUL ME VOIT , FOOTBALLEURS DE NOTRE TEMPS , L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE , WHY NOT PRODUCTIONS , DEMAIN EST UN AUTRE JOUR , ITINERAIRE BIZ


WHY NOT PRODUCTIONS (S.A.) - 102 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS - France - SIREN 379216781


Grégoire SORLAT WHY NOT PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 23 février 1998 - Rejet partiel n°250227 - Publication au BOPI 1998-02-23

Inscription le 23 février 1998 - Rejet partiel n°250226 - Publication au BOPI 1998-02-23

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Films (pellicules impressionnées) appareils pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, vidéodisques, vidéocassettes Papier, cartons (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières à savoir cartes postales, affiches, affichettes, étiquettes ; photographies, papeterie, livres. Cuir, imitation cuir, malles et valises, parapluies. Filets, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voitures d'enfants), voiles (gréement) sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, Publicité, distribution de documents, reproduction de documents Divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de films et toutes oeuvres, audiovisuelles et/ou sonores, production et édition musicales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.