Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE
WHY NOT PRODUCTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
95585257
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE

Déposée le 18 août 1995 par la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS domicilié(e) 102 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WHY NOT PRODUCTIONS - France.

La marque L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE est expirée depuis le 18 août 2005.

WHY NOT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MA VIE AMOUREUSE , WHY NOT , GOMES ET TAVARES , DE L'AMOUR , MA 6T VA CRACKER , DIEU SEUL ME VOIT , FOOTBALLEURS DE NOTRE TEMPS , WHY NOT PRODUCTIONS , DEMAIN EST UN AUTRE JOUR , ITINERAIRE BIZ


WHY NOT PRODUCTIONS (SA) - 102 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010 PARIS - France


WHY NOT PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Films (pellicules impressionnées) vidéocassettes, vidéodisques disques, cassettes tous supports audiovisuels Photographies, clichés, livres, tous ouvrages de librairie Edition de livres Edition de revues Production et exploitation de films Production et exploitation de téléfilms, documentaires, téléfilms, séries télévisées Edition et exploitation de vidéogrammes Edition, production et exploitation de disques Location de films et de vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.