Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIEU SEUL ME VOIT
WHY NOT PRODUCTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
96644808
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque DIEU SEUL ME VOIT

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIEU SEUL ME VOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WHY NOT PRODUCTIONS domicilié(e) 102 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WHY NOT PRODUCTIONS - France.

La marque DIEU SEUL ME VOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIEU SEUL ME VOIT est expirée depuis le 4 octobre 2006.

WHY NOT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MA VIE AMOUREUSE , WHY NOT , GOMES ET TAVARES , DE L'AMOUR , MA 6T VA CRACKER , FOOTBALLEURS DE NOTRE TEMPS , L'UN N'EMPECHE PAS L'AUTRE , WHY NOT PRODUCTIONS , DEMAIN EST UN AUTRE JOUR , ITINERAIRE BIZ


WHY NOT PRODUCTIONS (SA) - 102 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010 PARIS - France


WHY NOT PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Films (pellicules impressionnées) Vidéocassettes, vidéodisques Disques, cassettes tous supports audiovisuels Photographies Clichés Livres Tous ouvrages de librairie Edition de livres Edition de revues Production et exploitation de films Production et exploitation de téléfilms, documentaires, téléfilms, séries télévisées Edition et exploitation de vidéogrammes Edition, production et exploitation de disques Location de films et de vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.