Déposée le 13 novembre 1985 par WHITE CONSOLIDATED INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est WHITE CONSOLIDATED INDUSTRIES, INC., domicilié(e) 11770 Berea Road, CLEVELAND Etat Ohio 44111 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2055400) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2055400) - France.
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WHITE CONSOLIDATED INDUSTRIES, INC. - 11770 Berea Road, CLEVELAND Etat Ohio 44111 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2055400) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2055400) - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1995 n°2055400 - Publication au BOPI 1995-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415807 - Publication au BOPI 2005-07-26
Inscription le 17 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293422 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353868 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 5 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°263631 - Publication au BOPI 1998-10-05
Appareils électro-ménagers et plus particulièrement des réfrigérateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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