Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE ROQUETTE BUISSON
WHITE Caroline

Numéro de dépôt :
4041851
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2023
BARON DE ROQUETTE BUISSON de WHITE Caroline

Présentation de la marque BARON DE ROQUETTE BUISSON

Déposée le 23 octobre 2013 par WHITE Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BARON DE ROQUETTE BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est WHITE Caroline domicilié(e) Bordeneuve - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AxiomAvocats, Me LELEU-MENASSIER domicilié(e) Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BARON DE ROQUETTE BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE ROQUETTE BUISSON est expirée depuis le 23 octobre 2023.


WHITE Caroline - Bordeneuve - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France


AxiomAvocats, Me LELEU-MENASSIER - Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751840 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Vente au détail de plats cuisinés à base des produits précités.

Préparation de plats cuisinés à base des produits précités.