Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCH
Numéro de dépôt :
1755419
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/2000
Présentation de la marque CCH
Déposée le 12 septembre 1990 par WHITBREAD & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCH est expirée depuis le 12 septembre 2000.
WHITBREAD & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12