Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM
WHIRLPOOL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1653244
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM de WHIRLPOOL FRANCE

Présentation de la marque D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM

Déposée le 29 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WHIRLPOOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WHIRLPOOL FRANCE domicilié(e) 2, rue Benoit Malon - 92156 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D.E.S. DOUBLE EMISSION SYSTEM est expirée depuis le 29 mars 2021.

WHIRLPOOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSECURITE , HYDRO SECURITE , VIP , LA QUALITE C'EST LA VIE , CRISP GRILL , LADEN , AUTO GRILL , ELLIANCE


WHIRLPOOL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 2, rue Benoit Malon - 92156 - SURESNES - France - SIREN 325041481


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193229 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161320 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457167 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-10

Inscription le 28 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541326 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28

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