Déposée le 29 juillet 1996 par WHIRLPOOL Europe srl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est WHIRLPOOL Europe srl, domicilié(e) Viale G. Borghi no27, 21025 Comerio (VA) ITALIE - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES - France.
La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 29 juillet 2006.
WHIRLPOOL Europe srl - Viale G. Borghi no27, 21025 Comerio (VA) ITALIE - Italie
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Moteurs, notamment électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes entraînées électriquement, compresseurs pour la réfrigération et la climatisation, appareils ménagers à savoir machines à laver le linge, machines à sécher le linge, machines à laver la vaisselle, broyeurs de détritus, compresseurs d'ordures et de détritus ; petit appareillage ménager à savoir mélangeurs, mixeurs, broyeurs ménagers électriques et leurs parties constitutives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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