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Marques déposées par WHIRLPOOL EUROPE B.V
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MODULOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOGIQUE
WHIRLPOOL EUROPE B.V., Besloten Vennootschap

Numéro de dépôt :
97669792
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027

Présentation de la marque MODULOGIQUE

Déposée le 21 mars 1997 par WHIRLPOOL EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est WHIRLPOOL EUROPE B.V., Besloten Vennootschap domicilié(e) Heerban 50/52 Avenue - 4817 - BREDA - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Whirlpool Properties, Inc., M. Trademarks Department Legal Department domicilié(e) 500 Renaissance, Drive, Suite 101, 49085 ST. JOSEPH, Michigan - États-Unis.

La marque MODULOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOGIQUE arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


WHIRLPOOL EUROPE B.V., Besloten Vennootschap - Heerban 50/52 Avenue - 4817 - BREDA - Pays-Bas


Whirlpool Properties, Inc., M. Trademarks Department Legal Department - 500 Renaissance, Drive, Suite 101, 49085 ST. JOSEPH, Michigan - États-Unis


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337021 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2017 n°2636490 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-05

Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de purification de l'air, de ventilation et de distribution d'eau, les parties constitutives de tous ces produits