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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WheelScanner
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WS WHEEL SCANNER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WS WHEEL SCANNER
WheelScanner, sas

Numéro de dépôt :
4315909
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
WS WHEEL SCANNER de WheelScanner

Présentation de la marque WS WHEEL SCANNER

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WheelScanner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WS WHEEL SCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WheelScanner domicilié(e) 23 Ter Route de Provins - 74940 - Annecy le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, wheelscanner, Mme. anne pellas domicilié(e) 23 ter route de provins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque WS WHEEL SCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WS WHEEL SCANNER arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.


WheelScanner, sas - 23 Ter Route de Provins - 74940 - Annecy le Vieux - France


wheelscanner, Mme. anne pellas - 23 ter route de provins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

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