WHEEL HORSE PRODUCTS, INC.- société de droit américain de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1584680
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000
Présentation de la marque ELEC-TRAK
Déposée le 3 avril 1990 par la société étrangère WHEEL HORSE PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELEC-TRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère WHEEL HORSE PRODUCTS domicilié(e) 515 W. Ireland Road SOUTH BEND Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.
La marque ELEC-TRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WHEEL HORSE PRODUCTS, INC.- société de droit américain de l'Etat du Delaware - 515 W. Ireland Road SOUTH BEND Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BLOCH - France
Inscription le 1 août 1991 - Transmission de propriété n°55156 - Publication au BOPI 1991-08-01
Tracteurs, mini-tracteurs, motoculteurs, de préférence à entraînement électrique; tondeuses à gazon, chasse-neige, cultivateurs de jardin, charrues, ainsi que tous autres instruments agricoles tractés ou portés par un tracteur ou un mini-tracteur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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