Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WHAM domicilié(e) 1 chemin des cornouillers - 95770 - BUHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 446 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de Baecque domicilié(e) 3 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.
La marque LE BALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALLON arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.
WHAM, Société à responsabilité limitée - 1 chemin des cornouillers - 95770 - BUHY - France - SIREN 803446954
M. Olivier de Baecque - 3 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658090 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16
Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières (compris dans cette classe), y compris sacs non conçus pour d'autres objets et petits articles de maroquinerie ; Sacs de sport et étuis de sport ; sacs à main, porte-documents, sacs à provisions ; parapluies, parasols ; articles de bagagerie ; articles en cuir ou en imitations de cuir ; sacs, fourre-tout, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés et porte-clés ; étuis pour cartes de visite professionnelle, sacs de coursier, étuis pour cartes nominatives, nécessaires à cosmétiques et trousses de toilette, cartables, sacs à dos, bandoulières, sacs de voyage, bagages, trousses de voyage, nécessaires de voyage (maroquinerie) ; cannes, fouets, harnais et sellerie ; Portefeuilles en papier ;
Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement), bermudas (habillement), tee-shirts (habillement), polos (habillement), sweat-shirts (habillement), maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements), pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements), parkas, imperméables, manteaux, blouses, robes, jupes, costumes, pantalons, pantalons tout-aller, combinaisons (vêtements), salopettes, pulls molletonnés (habillement), fourrures (vêtements), pantalons d'entraînement (habillement), chemises de golf (habillement), cardigans, maillots de rugby, chaussures de rugby, chaussures pour nourrissons, chaussettes, chaussures d'entraînement, chaussures de football, chaussures pour hommes et dames, chaussures de course et de sport sur piste, chaussures de ski ou de sport, manteaux imperméables ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport autres que de plongée, combinaisons (vêtements), survêtements (habillement) ; vêtements de gymnastique ; crampons de chaussures de football ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps), sous-vêtements, slips, culottes, soutien-gorge, jupons, combinaisons (sous-vêtements), chaussettes, collants, bas, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), capuchons (vêtements), chapeaux, bonnets ; couvre oreilles (habillement), bérets, barrettes (bonnets), coiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, cache-col, cols, foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles cravates ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers, bottes, bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage, souliers et sandales de bain ; sandales, espadrilles, sabots (chaussures) ; antidérapants pour chaussures ; semelles, semelles intérieures ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir ; uniformes ;
Jeux, jouets, poupées, Avions miniatures ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir ; armes, gants et masques d'escrime ; balançoires, balles et ballons de jeu, bicyclettes fixes d'entrainement, tables et queues de billard, billes pour jeux, cannes à pêches ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; clubs et gants de golf ; appareils de culture physique et de culturisme, tables pour football de salon, gants de base-ball, de boxe ; hameçons ; crosses de hockey ; lignes pour la pêche, patins à glace, patins à roulettes, attirail de pêche, piscines, piscine (articles de jeux), palmes pour nageurs, planches à roulettes, planches à voile ou pour le surf ; raquettes de tennis ; raquette à neige ; skis ; skis nautiques ; rembourrages de protection (partie pour l'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; engins pour exercices corporels ; tables pour le tennis de table, trottinettes ; trottinettes ; maquette (jouets) ; figurines (jouets) ; Balles de golf, cannes et gants de golf, sacs conçus pour le transport d'équipements de sport et de balles et ballons de sport, jouets multi-activités pour enfants, jouets éducatifs, blocs de construction (jouets), jouets électroniques d'apprentissage, jouets en peluche, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; Modèles réduits de véhicules et leurs pièces, en particulier modèles réduits d'aéronefs et en particulier modèles réduits d'avions ; Véhicules [jouets] ; Aéronefs (jouets) gonflables, parapentes ; Puzzle ; haltères ; marionnettes ; sacs spécialisés conçus et adaptés pour les articles susvisés ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Education, formation, divertissement, enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de conseils et d'informations dans les domaines des activités culturelles, des loisirs, des sports, des divertissements ; édition de journaux, périodiques, revues, magazines, livres, bandes dessinées, publications, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums ; location de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; location de cassettes vidéo, ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; publication de livres ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes à savoir services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films cinématographiques, de textes, d'images, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; montage de bandes vidéo ; services de photographies ; organisation de compétitions sportives, de loteries ; services de traduction ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de places pour le spectacle, pour des compétitions sportives, des matchs ; location de décors de spectacles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de stades, stage de perfectionnement sportif ; culture physique, planification de réception (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de compétitions sportives ; services de clubs de divertissements, d'éducation et de mise en forme physique ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
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