Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CARTE
WESTON HYDE PRODUCTS LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1350995
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque A LA CARTE

Déposée le 16 avril 1986 par WESTON HYDE PRODUCTS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WESTON HYDE PRODUCTS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Cartwright Street, HYDE, Cheshire SK14 4EJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 16 avril 1996.

WESTON HYDE PRODUCTS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : FROMETTE , FROMOMATT , VULKIDE , WALDEC , FROMOCLEAR , WESTON VINYLS , SEASONAL SHADES , WESTON , SNIPPITS , FROMOPACK


WESTON HYDE PRODUCTS LIMITED (société de droit britannique) - Cartwright Street, HYDE, Cheshire SK14 4EJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Albums d'échantillons de papier peints.Tissus, couvertures de lit, linge de maison, couvertures de table, rideaux et stores en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols, papiers peints et tentures fabriquées entièrement ou principalement en matières non textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.