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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WESTLINE
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SmartDRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SmartDRIVE
WESTLINE, SARL

Numéro de dépôt :
3635752
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
SmartDRIVE de WESTLINE

Présentation de la marque SmartDRIVE

Déposée le 11 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WESTLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmartDRIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WESTLINE domicilié(e) 16 avenue de la république - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 922 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WESTLINE domicilié(e) 16 avenue de la république - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartDRIVE est expirée depuis le 11 mars 2019.

WESTLINE a également déposé les autres marques suivantes :


WESTLINE, SARL - 16 avenue de la république - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France - SIREN 401922257


WESTLINE - 16 avenue de la république - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareil électronique de contrôle de position intelligent pour les moteurs électriques, dont les paramètres de fonctionnement sont stockés dans une mémoire non-volatile et sont programmables à l'aide d'un logiciel sur PC, et doté dun générateur de trajectoire piloté par un mini-automate préprogrammé et associé à une étage de sortie PWM.