Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANÇOISE SAGAN
M. WESTHOFF Denis

Numéro de dépôt :
3731850
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2030
FRANÇOISE SAGAN de WESTHOFF Denis

Présentation de la marque FRANÇOISE SAGAN

Déposée le 20 avril 2010 par monsieur WESTHOFF Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANÇOISE SAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est monsieur WESTHOFF Denis domicilié(e) 43 rue Basse - 72300 - Parce sur Sarthe - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. Aittouares Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France.

La marque FRANÇOISE SAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANÇOISE SAGAN arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.


M. WESTHOFF Denis - 43 rue Basse - 72300 - Parce sur Sarthe - France


Ox Avocats, M. Aittouares Jean - 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746062 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de prix littéraire.