Déposée le 20 avril 2010 par monsieur WESTHOFF Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANÇOISE SAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est monsieur WESTHOFF Denis domicilié(e) 43 rue Basse - 72300 - Parce sur Sarthe - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. Aittouares Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France.
La marque FRANÇOISE SAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de prix littéraire.
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