Marque expirée - Marque en non vigueur

Green Tech Glass
Westglass, sarl

Numéro de dépôt :
3647173
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
Green Tech Glass de Westglass

Présentation de la marque Green Tech Glass

Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Westglass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green Tech Glass »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Westglass domicilié(e) 6 allée Charles le Normand - 91450 - ETIOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 239 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Westglass domicilié(e) 6 allée Charles le Normand - 91450 - ETIOLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Tech Glass est expirée depuis le 28 avril 2019.


Westglass, sarl - 6 allée Charles le Normand - 91450 - ETIOLLES - France - SIREN 499239945


Westglass - 6 allée Charles le Normand - 91450 - ETIOLLES - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Panneaux (cellules) photovoltaïques ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.