Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSV YANN SAINT VALERY
Monsieur WESTFRIED Tibéric

Numéro de dépôt :
1568681
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
YSV YANN SAINT VALERY de WESTFRIED Tibéric

Présentation de la marque YSV YANN SAINT VALERY

Déposée le 5 janvier 1990 par monsieur WESTFRIED Tibéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSV YANN SAINT VALERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur WESTFRIED Tibéric domicilié(e) 35 Avenue Foch, 76460 SAINT VALERY EN EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque YSV YANN SAINT VALERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSV YANN SAINT VALERY est expirée depuis le 5 janvier 2000.

WESTFRIED Tibéric a également déposé les autres marques suivantes : YSV YANN SAINT VALERY


Monsieur WESTFRIED Tibéric - 35 Avenue Foch, 76460 SAINT VALERY EN EAUX - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Toutes sortes de vêtements confectionnés et prêt à porter, enfants et adultes, masculin et féminin