Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMINOX
WESTFALIASURGE PROMINOX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1389958
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
PROMINOX de WESTFALIASURGE PROMINOX

Présentation de la marque PROMINOX

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTFALIASURGE PROMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMINOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTFALIASURGE PROMINOX domicilié(e) 20B rue de l'Eperon,58000 NEVERS (dossier no 2330256) - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 660 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2330256) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMINOX est expirée depuis le 19 janvier 2017.


WESTFALIASURGE PROMINOX Société par actions simplifiée - 20B rue de l'Eperon,58000 NEVERS (dossier no 2330256) - 58000 - France - SIREN 437660723


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2330256) - 75004 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339611 - Publication au BOPI 2002-01-22

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330256 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 12 mars 2007 - Changement de dénomination n°450119 - Publication au BOPI 2007-03-12

Renouvellement sans limitation n°2081996 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500223 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500222 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.