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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTFALIA PROMINOXs
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EXCELLENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENT
WESTFALIA PROMINOX (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3129854
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
EXCELLENT de WESTFALIA PROMINOXs

Présentation de la marque EXCELLENT

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTFALIA PROMINOXs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTFALIA PROMINOXs domicilié(e) 20 Bis, Rue de l'Eperon, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 660 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, société d'avocats - France.

La marque EXCELLENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENT est expirée depuis le 2 novembre 2011.

WESTFALIA PROMINOXs a également déposé les autres marques suivantes : PROMINOX


WESTFALIA PROMINOX (Société par Actions Simplifiée) - 20 Bis, Rue de l'Eperon, 58000 NEVERS - France - SIREN 437660723


FIDAL, société d'avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Machines agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) : instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs