Marque expirée - Marque en non vigueur

SNAC
Westfälische Fleischwarenfabrik Stockmeyer GmbH & Co. KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
97671932
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017

Présentation de la marque SNAC

Déposée le 4 avril 1997 par la société étrangère Westfälische Fleischwarenfabrik Stockmeyer GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAC »

Le déposant est la société étrangère Westfälische Fleischwarenfabrik Stockmeyer GmbH & Co. KG domicilié(e) Ravensberger Strasse 15,48336 SASSENBERG/FUCHTORF,Allemagne (dossier no 2328970) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pronovem Marks SA Office Van Malderen domicilié(e) Bld de la Sauvenière 85/043 B 4000 LIEGE,BELGIQUE (dossier no 2328970) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNAC est expirée depuis le 4 avril 2017.


Westfälische Fleischwarenfabrik Stockmeyer GmbH & Co. KG Société de droit allemand - Ravensberger Strasse 15,48336 SASSENBERG/FUCHTORF,Allemagne (dossier no 2328970) - Allemagne


Pronovem Marks SA Office Van Malderen - Bld de la Sauvenière 85/043 B 4000 LIEGE,BELGIQUE (dossier no 2328970) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328970 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Produits de viande et de charcuterie; conserves de viande, de charcuterie,de légumes, de fruits et de soupe, y compris congelées; salades de charcuterie, de viande, de volaille et de légumes; ragoûts et plats préparés en conserve à base de viande; ragoûts et plats préparés en conserve à base de légumes; ragoûts et plats préparés en conserve à base de pommes de terre; plats préparés en conserve à base de fruits; produits à base de volailles; préparations alimentaires à base de volailles prêtes à consommer telles que "saucisse" de volaille et gelée de volaille; extraits de viande et de bouillon de viande; extraits de potages; soupes préparées en conserve; plats cuisinés, prêts à consommer à base de végétaux; mélanges pour tartines à base de légumes; mélanges pour tartines à base de fruits préparés; mélanges pour tartines à base de protéines végétales et/ou de pommes de terre; mélanges pour tartines (contenant de la graisse) à base de graines de noisettes ou de noix; mélanges pour tartines à base de condiments; ufs, lait et produits laitiers; beurre, fromage, crème, yaourts; sauces à salade; huiles et graisses alimentaires. Flocons de levure; sel comestible; mélanges de condiments à base de sel et d'herbes; moutarde, sauces, à l'exception des sauces à salade, condiments, mélanges et préparations de condiments; plats préparés en conserve à base de riz, plats préparés en conserve à base de pâtes alimentaires; mélanges pour tartines à base d'extraits de levure; mélanges pour tartines à base de riz; mélanges pour tartines à base de cacao; mélanges pour tartines à base de céréales et/ou de produits de fécule; plats préparés à base de céréales et/ou de produits de fécule; mélanges pour tartines à base de condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.