Déposée le 11 août 1978 par WESTERN-CULLEN-HAYES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: WESTERN-CULLEN-HAYES, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.), 2700 West 36th Place, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. OPERE LE: - France.
La marque HAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HAYES est expirée depuis le 11 août 1988.
WESTERN-CULLEN-HAYES a également déposé les autres marques suivantes : HAYES
Société dite: WESTERN-CULLEN-HAYES, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.), 2700 West 36th Place, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. OPERE LE: - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010
Appareils et dispositifs pour voies ferrées, en particulier heurtoirs, butées de roues, dispositifs de retenue de roues, aiguilles de déraillement, postes de signalisation et de commande pour aiguilles de déraillement et dispositifs électriques pour aiguilles de déraillement;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques;serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux), minerais;machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses pour l'élevage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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