Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX-FRANCE domicilié(e) 21, rue du Luxembourg, 59058 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 880 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque WESTAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WESTAFLEX-FRANCE Société Anonyme - 21, rue du Luxembourg, 59058 ROUBAIX - France - SIREN 475880290
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Inscription le 2 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179265 - Publication au BOPI 1994-12-02
Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179062 - Publication au BOPI 1994-11-28
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux métalliques; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques; capuchons de cheminées métalliques; plaques coupe-feu métalliques; entretoises métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tubes de chaudières.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux et tubes non métalliques; tuyaux et tubes non métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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