Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WESTAVENT
WESTAFLEX-FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523875
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque WESTAVENT

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WESTAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX-FRANCE domicilié(e) 21, rue du Luxembourg, 59058 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 880 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque WESTAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WESTAVENT est expirée depuis le 9 juin 2004.

WESTAFLEX-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WESTAFLEX , WESTAFLON , DEROULFLEX , PRESS FLEX , DISTRIWEST , VOTRE SAVOIR-FAIRE EST REEL , FLEXALU


WESTAFLEX-FRANCE Société Anonyme - 21, rue du Luxembourg, 59058 ROUBAIX - France - SIREN 475880290


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 2 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179265 - Publication au BOPI 1994-12-02

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179062 - Publication au BOPI 1994-11-28

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux métalliques; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques; capuchons de cheminées métalliques; plaques coupe-feu métalliques; entretoises métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tubes de chaudières.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux et tubes non métalliques; tuyaux et tubes non métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.