Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI BULLE
West Indies Pack, SA

Numéro de dépôt :
4001255
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
TI BULLE de West Indies Pack

Présentation de la marque TI BULLE

Déposée le 24 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) West Indies Pack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TI BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) West Indies Pack domicilié(e) Immeuble de quadrat, Voie principale, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 663 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier PAYEN domicilié(e) Immeuble Le quadrat, Voie principale, ZI de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque TI BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI BULLE est expirée depuis le 24 avril 2023.

West Indies Pack a également déposé les autres marques suivantes : COCOLADA , COCOLADA , YETHE , KIBUL , Fos' ! Cola , GAZEZ , VALOMBREUSE , Ti' bulle , YEKRI , GAZEZ


West Indies Pack, SA - Immeuble de quadrat, Voie principale, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 410663520


Mr Didier PAYEN - Immeuble Le quadrat, Voie principale, ZI de Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Bières, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres que préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bierres).