Déposée le 16 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEST GUT AU CAPITAL DE 100.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DASNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEST GUT AU CAPITAL DE 100.000 Euros domicilié(e) 4 Rue Danielle Casanova, RCS TOULOUSE B325 601 078,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 601 078 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS F CLOTTES - L. RIMAILLOT domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville,81000 ALBI - 81000 - France.
La marque DASNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DASNI est expirée depuis le 16 décembre 2012.
WEST GUT SARL AU CAPITAL DE 100.000 Euros - 4 Rue Danielle Casanova, RCS TOULOUSE B325 601 078,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 325601078
SCP D'AVOCATS F CLOTTES - L. RIMAILLOT - 5 Rue de l'Hôtel de Ville,81000 ALBI - 81000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Cordes, filets, bâches Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de sport
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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