CAPNOR
Présentation de la marque CAPNOR
Déposée le 9 août 1990 par WEST FISH LTD. AS (société de droit norvégien) Lovenvoldgt. 11 et NORDMAR SEAFOODS AS (société de droit norvégien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPNOR est expirée depuis le 9 août 2010.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184637 - Publication au BOPI 2000-10-24
Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447738 - Publication au BOPI 2007-01-30
Inscription le 30 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312228 - Publication au BOPI 2000-11-30
Inscription le 23 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311905 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189317 - Publication au BOPI 1995-09-14