Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.S.P Pils BIERE BLONDE DE LUXE
WEST DAVID

Numéro de dépôt :
98735710
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque E.S.P Pils BIERE BLONDE DE LUXE

Déposée le 2 juin 1998 par la société WEST DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.S.P Pils BIERE BLONDE DE LUXE »

Le déposant est la société WEST DAVID domicilié(e) 14 RUE GUSTAVE COURBET, 62100 CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 170 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID WEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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WEST DAVID a également déposé les autres marques suivantes : THE DOG'S BOLLOCKS , LA MANCHA SWEET WHITE , VIN DE PAYS D'OC SAUVIGNON , CUVEE DE LA ROSE ROYALE , CONQUISTADOR , THE DOG'S BOLLOCKS RANGE , THE DOG'S BOLLOCKS , THE DOG'S BOLLOCKS RANGE , LA MANCHA MEDIUM RED , VIN DE PAYS D'OC GRENACHE


WEST DAVID - 14 RUE GUSTAVE COURBET, 62100 CALAIS - France - SIREN 350170205


DAVID WEST - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340542 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 6 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296484 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 7 juin 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°278615 - Publication au BOPI 1999-06-07

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Bière à 5,2o.