CUVEE DE LA ROSE ROYALE
Présentation de la marque CUVEE DE LA ROSE ROYALE
Déposée le 20 novembre 1997 par la société WEST DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA ROSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA ROSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA ROSE ROYALE est expirée depuis le 20 novembre 2007.
WEST DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01