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Marques déposées par monsieur Wesmael David
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TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises
M. Wesmael David

Numéro de dépôt :
4181283
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2025
TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises de Wesmael David

Présentation de la marque TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises

Déposée le 13 mai 2015 par monsieur Wesmael David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Wesmael David domicilié(e) 5 rue odette Vercruysse, Agissant pour le compte de la société “ SAS DW Compagnie ” en cours de formation - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wesmael David domicilié(e) 5 rue odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

La marque TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

Wesmael David a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES , W J'APPRENDSLAPATISSERIE.COM PAR DAVID WESMAËL , M MACARON DE FRANCE PAR DAVID WESMAËL , Macaron de France , N'icepresso , LA GLACERIE David Wesmaël , LA GLACERIE PARIS , J'apprends la Pâtisserie , W DAVID WESMAËL


M. Wesmael David - 5 rue odette Vercruysse, Agissant pour le compte de la société “ SAS DW Compagnie ” en cours de formation - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


M. Wesmael David - 5 rue odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits precités etant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.