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Marques déposées par Wesmael David
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Macaron de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Macaron de France
Wesmael David

Numéro de dépôt :
3811313
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/03/2021
Macaron de France de Wesmael David

Présentation de la marque Macaron de France

Déposée le 3 mars 2011 par Wesmael David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Macaron de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Wesmael David domicilié(e) 5 Rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wesmael David domicilié(e) 5 Rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

La marque Macaron de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Macaron de France est expirée depuis le 3 mars 2021.

Wesmael David a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES , W J'APPRENDSLAPATISSERIE.COM PAR DAVID WESMAËL , M MACARON DE FRANCE PAR DAVID WESMAËL , N'icepresso , LA GLACERIE David Wesmaël , LA GLACERIE PARIS , J'apprends la Pâtisserie , W DAVID WESMAËL , TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises


Wesmael David - 5 Rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Wesmael David - 5 Rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609370 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.