Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'apprends la Pâtisserie
Wesmael David

Numéro de dépôt :
3811312
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/03/2021
J\'apprends la Pâtisserie de Wesmael David

Présentation de la marque J'apprends la Pâtisserie

Déposée le 3 mars 2011 par Wesmael David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « J'apprends la Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Wesmael David domicilié(e) 5 rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wesmael David domicilié(e) 5 rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

La marque J'apprends la Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'apprends la Pâtisserie est expirée depuis le 3 mars 2021.

Wesmael David a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES , W J'APPRENDSLAPATISSERIE.COM PAR DAVID WESMAËL , M MACARON DE FRANCE PAR DAVID WESMAËL , Macaron de France , N'icepresso , LA GLACERIE David Wesmaël , LA GLACERIE PARIS , W DAVID WESMAËL , TRICOLORE Glaces Sorbets Pâtisseries Françaises


Wesmael David - 5 rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Wesmael David - 5 rue Odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604037 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.