Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO BE DO
Mr WERTEL DANIEL

Numéro de dépôt :
97668614
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque TO BE DO

Déposée le 14 mars 1997 par monsieur WERTEL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est monsieur WERTEL DANIEL domicilié(e) 36 RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr WERTEL DANIEL - France.

La marque TO BE DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BE DO est expirée depuis le 14 mars 2007.

WERTEL DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MUCHO , FEEL-GOOD , MARTINE WERTEL , BIODY , QUEEN MARTINE , MODE ET NATURE , FEEL-GOOD , BUCK , MISS NIGHT , CLASSE 25


Mr WERTEL DANIEL - 36 RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France


Mr WERTEL DANIEL - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264139 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.