Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOMENT WORLD GALLERY
Monsieur Werner Latournald
Monsieur Guillaume Capelle

Numéro de dépôt :
4584585
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOMENT WORLD GALLERY de Werner Latournald

Présentation de la marque MOMENT WORLD GALLERY

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par monsieur Werner Latournald et monsieur Guillaume Capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOMENT WORLD GALLERY »

Les déposants sont monsieur Werner Latournald domicilié(e) 56 avenue des Gobelins - 75015 - Paris - France et monsieur Guillaume Capelle domicilié(e) 16 allée Eric Chabeur - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Capelle domicilié(e) 16 allée Eric Chabeur - 75013 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Werner Latournald - 56 avenue des Gobelins - 75015 - Paris - France

Monsieur Guillaume Capelle - 16 allée Eric Chabeur - 75013 - Paris - France


Monsieur Guillaume Capelle - 16 allée Eric Chabeur - 75013 - Paris - France


Republication pour erratum - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801645 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; Services de promotion des artistes et de leurs oeuvres ; Services de vente et d'échange des oeuvres d'Art ; Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Recueil de données dans un fichier central ; Organisation de ventes aux enchères ; vente aux enchères sur Internet, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles ; Services publicitaires (sponsoring) dans le domaine de l'art ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Services de promotion de personnalités artistiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Gestion administrative de lieux d'expositions ; relations publiques ; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; Publicité ; Marketing ; Collecte de données ; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Gestion de programmes de primes de fidélité ; Location d'espaces publicitaires ; Location de matériel publicitaire ;

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Conception, organisation, production, réalisation d’évènements, de spectacles et de films ; Production, projection, location et prêt de films, d'images et d'enregistrements phonographiques ; Montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de musées (présentation, expositions) ; Expositions de musées ; Organisation de spectacles ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.