TUBA
Présentation de la marque TUBA
Déposée le 9 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WERNER ET MERTZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUBA est expirée depuis le 9 février 2024.
WERNER ET MERTZ FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257785 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°166220 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement sans limitation n°2028271 - Publication au BOPI 1994-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552033 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27