Déposée le 29 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WERNER & DELMAS ZAC DU Mazaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Delmas & Werner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WERNER & DELMAS ZAC DU Mazaud domicilié(e) Rue Armand Sourie,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 530 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire Dentaire Michel GOURDY S.A. domicilié(e) BP 216 Boulevard Jean Moulin,19108 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - 19108 - France.
La marque Delmas & Werner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delmas & Werner est expirée depuis le 29 juillet 2012.
SARL WERNER & DELMAS ZAC DU Mazaud - Rue Armand Sourie,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France - SIREN 393530936
Laboratoire Dentaire Michel GOURDY S.A. - BP 216 Boulevard Jean Moulin,19108 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - 19108 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407347 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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