Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASSAL.PARIS
WERLY FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA Sté VASSAL PARIS EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3056775
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010

Présentation de la marque VASSAL.PARIS

Déposée le 10 octobre 2000 par WERLY FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASSAL.PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est WERLY FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA Sté VASSAL PARIS EN COURS DE FORMATION, domicilié(e) 27 RUE LAUBEUF, 95120 ERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WERLY FREDERIC - France.

La marque VASSAL.PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASSAL.PARIS est expirée depuis le 10 octobre 2010.


WERLY FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA Sté VASSAL PARIS EN COURS DE FORMATION - 27 RUE LAUBEUF, 95120 ERMONT - France


WERLY FREDERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Viande - poisson - volaille et gibier ; extrait de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie, glaces comestibles - miel, sirop de mélasse - levure, poudre pour faire lever, sel - moutarde - vinaigre sauces - (condiments) épices, glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.