Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHER DU BAN DE LA ROCHE
WERLY ERIC

Numéro de dépôt :
99821451
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque RUCHER DU BAN DE LA ROCHE

Déposée le 29 octobre 1999 par WERLY ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUCHER DU BAN DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est WERLY ERIC, domicilié(e) 8 ROUTE DU CHAMP DU FEU, 67130 WALDERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC WERLY - France.

La marque RUCHER DU BAN DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHER DU BAN DE LA ROCHE est expirée depuis le 29 octobre 2009.

WERLY ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Miel mini 6


WERLY ERIC - 8 ROUTE DU CHAMP DU FEU, 67130 WALDERSBACH - France


ERIC WERLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Miel.