Déposée le 15 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WELTICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « POOL-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WELTICO domicilié(e) ZAC Vence Ecoparc, 9 Rue des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 507 248 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) EUROPOLE, 10 RUE D'ARMÉNIE, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.
La marque POOL-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WELTICO, Société à responsabilité limitée - ZAC Vence Ecoparc, 9 Rue des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France - SIREN 410507248
Cabinet HECKE - EUROPOLE, 10 RUE D'ARMÉNIE, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639097 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623616 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 25 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°706922 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25
Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758445 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07
Appareil chronométrique de désinfection et de stérilisation des eaux de piscines et de potabilisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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